- infraction commise dans le service
- должностное преступление; проступок по службе
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Nouveau cadre de la lutte anti-blanchiment dans les établissements financiers — Sommaire 1 Les personnes assujetties 2 L approche par les risques 2.1 La vigilance simplifiée 2.2 La vigilance normale … Wikipédia en Français
Abus sexuels sur mineurs dans l'Église catholique — L Église catholique fait face depuis la fin du XXe siècle à la révélation de plusieurs affaires d abus sexuels sur mineurs commis par des prêtres et des religieux. Si certaines de ces affaires ont été portées en justice, d autres sont… … Wikipédia en Français
Brevet D’études Professionnelles Conduite Et Services Dans Le Transport Routier — Formation en transport routier La formation en transport routier est un cours donné par une école spécialisée en véhicules lourds dans le but d obtenir un permis de conduire pour manoeuvrer des camions, des tracteur routier, et des autobus. Il… … Wikipédia en Français
Brevet d’etudes professionnelles Conduite et services dans le transport routier — Formation en transport routier La formation en transport routier est un cours donné par une école spécialisée en véhicules lourds dans le but d obtenir un permis de conduire pour manoeuvrer des camions, des tracteur routier, et des autobus. Il… … Wikipédia en Français
Brevet d’études professionnelles Conduite et Services dans le Transport Routier — Formation en transport routier La formation en transport routier est un cours donné par une école spécialisée en véhicules lourds dans le but d obtenir un permis de conduire pour manoeuvrer des camions, des tracteur routier, et des autobus. Il… … Wikipédia en Français
Brevet d’études professionnelles Conduite et services dans le transport routier — Formation en transport routier La formation en transport routier est un cours donné par une école spécialisée en véhicules lourds dans le but d obtenir un permis de conduire pour manoeuvrer des camions, des tracteur routier, et des autobus. Il… … Wikipédia en Français
Brevet d’études professionnelles conduite et services dans le transport routier — Formation en transport routier La formation en transport routier est un cours donné par une école spécialisée en véhicules lourds dans le but d obtenir un permis de conduire pour manoeuvrer des camions, des tracteur routier, et des autobus. Il… … Wikipédia en Français
Réitération d'infractions pénales — Sanction pénale en France Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
Sanction penale en France — Sanction pénale en France Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
Sanction pénale en France — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénale … Wikipédia en Français
Sanction pénale en droit français — Sanction pénale en France Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français